Déposée le 10 mai 1996 par Alain CLARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AC CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est Alain CLARTE, domicilié(e) 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CLARTE - France.
La marque AC CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alain CLARTE - 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France
Alain CLARTE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Préparations pour blanchir, cosmétiques Cuir et imitations du cuir Vêtements, chaussures, chepellerie Assurances, affaires immobilière
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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