Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC CONCEPT
Alain CLARTE

Numéro de dépôt :
96625244
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque AC CONCEPT

Déposée le 10 mai 1996 par Alain CLARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AC CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est Alain CLARTE, domicilié(e) 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CLARTE - France.

La marque AC CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC CONCEPT est expirée depuis le 10 mai 2006.

Alain CLARTE a également déposé les autres marques suivantes : SAGANE , INSTITUT DE L'IMMOBILIER , ENTRE TEMPS , CLAN DES MARQUES


Alain CLARTE - 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France


Alain CLARTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Préparations pour blanchir, cosmétiques Cuir et imitations du cuir Vêtements, chaussures, chepellerie Assurances, affaires immobilière

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.